La clause bénéficiaire
C'est la ligne la plus lourde de conséquences et la plus souvent laissée au modèle standard du contrat. Sa rédaction décide qui reçoit quoi, dans quel ordre et sous quelle fiscalité.
Sans organisation, la transmission se règle sous contrainte de temps, dans un moment où personne n'a la tête à décider. Préparée, elle protège le conjoint, préserve la valeur et se déroule comme vous l'aviez voulu.
Entre les deux se trouve tout ce qui peut être organisé, et qui ne l'est presque jamais.
Votre patrimoine
Comptes, contrats, immobilier et parts de société, tels qu'ils sont détenus aujourd'hui.
Ce que nous organisons
Clauses bénéficiaires, donations, démembrement et régime matrimonial, ajustés à votre situation réelle.
Ce qu'ils reçoivent
Un patrimoine transmis selon vos volontés, avec la fiscalité anticipée plutôt que découverte.
Les dispositions utiles se prennent des années à l'avance. Prises dans l'urgence, la plupart ne sont plus disponibles.
Le régime matrimonial, la clause bénéficiaire et les droits du survivant relus ensemble, et non chacun dans son coin.
Les abattements se renouvellent avec le temps ; les utiliser demande de commencer tôt, et de savoir sur quel actif les poser.
Ce que vous détenez, où, avec quels contacts. Beaucoup de successions coûtent cher pour la seule raison que personne ne savait où chercher.
1.
Ce que vous détenez et comment vous le détenez, votre régime matrimonial, votre situation familiale réelle, vos clauses bénéficiaires telles qu'elles sont rédigées aujourd'hui, et vos volontés.
2.
Nous chiffrons ce que donnerait la situation actuelle, puis ce que donneraient les dispositions envisageables. Nous mettons en place ce qui relève de nous et nous préparons le dossier de ce qui relève de votre notaire.
3.
Un mariage, une naissance, une séparation, un déménagement à l'étranger ou une cession rouvre le sujet. Nous relisons les dispositions à chacun de ces moments.
C'est la ligne la plus lourde de conséquences et la plus souvent laissée au modèle standard du contrat. Sa rédaction décide qui reçoit quoi, dans quel ordre et sous quelle fiscalité.
Donner la nue-propriété en gardant l'usufruit transmet la valeur sans renoncer aux revenus ni à l'usage. C'est l'outil le plus employé et le plus mal calibré.
Un engagement collectif de conservation change l'assiette taxable de la transmission des titres. Il se prépare avec votre conseil, des années avant le passage de témoin.
Un interlocuteur unique tient le dossier dans la durée, parle à votre notaire et à votre expert-comptable, et reste le même quand le sujet redevient d'actualité.
Un premier échange avec un gestionnaire de patrimoine. Nous lisons votre situation dans son ensemble, nous vous disons ce que nous en comprenons, et cette lecture vous reste, que vous donniez une suite ou non.
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Avant que la question ne se pose. Les dispositions les plus efficaces reposent sur des abattements qui se renouvellent avec le temps : commencer tôt est la seule façon d'en profiter plusieurs fois.
La fiscalité des transmissions dépend de votre situation personnelle et évolue avec la loi. Les éléments présentés ici sont d'ordre général et ne constituent ni un conseil juridique ni un conseil fiscal, professions réglementées avec lesquelles nous coordonnons nos travaux.